Le don provenant d’une fiducie de bienfaisance

La fiducie avec droit réversible à un organisme de bienfaisance, aussi appelée fiducie de bienfaisance, est un type de don qui peut être fort intéressant pour un client fortuné qui souhaite faire le don d’un capital tout en continuant à en retirer un revenu.

La création d’une fiducie de bienfaisance vous permet de faire un don important tout en continuant de toucher les revenus du capital que vous cédez. La fiducie gère le capital que vous lui confiez jusqu’à votre décès, moment où le capital sera transféré à la Fondation du Collège Stanislas par exemple.

La fiducie de bienfaisance peut également constituer un choix avantageux lorsqu’il n’est pas possible de contracter une rente sur deux têtes, comme dans le cas d’un frère et d’une sœur.

Pour ce type de don, le capital doit être placé en fiducie de façon irrévocable et ne doit pas être entamé pour la durée de la fiducie. Au cours de cette période, vous (ou une autre personne) recevez le rendement du capital investi. Une telle fiducie peut être établie de votre vivant ou par testament.

En raison des frais engagés pour la création de la fiducie, on l’utilise généralement pour les dons de 200 000 $ et plus.

Sur le plan fiscal, si la fiducie de bienfaisance est irrévocable, vous recevez immédiatement un reçu aux fins de l’impôt pour la valeur actualisée de l’intérêt résiduel (calculée en fonction de la juste valeur marchande du bien transféré, de l’espérance de vie du donateur et du taux d’intérêt de référence). La constitution d’une telle fiducie donne donc droit à un reçu pour don qui correspond à la valeur escomptée des actifs transférés.

Le calcul se fait selon la formule suivante :

 Valeur actualisée =  juste valeur marchande du bien transféré /(1 + taux d’intérêt de référence) durée prévue de la fiducie

 

> Découvrez ici un exemple de don provenant d’une fiducie de bienfaisance

 

Si vous souhaitez inclure la Fondation du Collège Stanislas dans votre réflexion pour l’avenir, quelle que soit la forme que cela prendra, nous vous invitons à nous contacter par courriel à l’adresse fondation@stanislas.qc.ca ou par téléphone au (514) 273-9521 poste 2300 afin d’envisager ensemble les meilleures solutions possibles.

Cela nous permettra dès maintenant de vous exprimer notre reconnaissance et de vous impliquer dans les projets de la Fondation.

Toute information que vous nous communiquerez restera strictement confidentielle et ne constituera en aucune sorte un engagement définitif de votre part. Votre anonymat sera garanti par la Fondation si tel est votre volonté.

Nous vous recommandons par ailleurs de contacter un conseiller juridique ou financier  pour en savoir plus.

Si vous le désirez, vous pouvez également aviser votre famille de votre souhait.

 

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