Le don en nature

Les dons non monétaires sont appelés des dons en nature.

La Fondation du Collège Stanislas peut recevoir tout don en nature dont la valeur patrimoniale, documentaire, didactique, ou autre, répond aux objectifs du Collège.

Un don en nature peut être constitué de collections privées, livres ou manuscrits, de matériel didactique ou scientifique, d’œuvres d’art ou tout autre bien meuble ou immeuble. Le don en nature peut être légué du vivant du donateur, ou à son décès, au moyen d’un don testamentaire.

Il s’agit d’une façon efficace de doter le Collège de tout bien pouvant être d’une grande utilité pour la formation des élèves. De plus, on peut faire un don en nature avec usufruit, ce qui signifie que vous pouvez transférer la propriété d’un bien, par exemple une résidence secondaire, et en conserver la jouissance.

Ce type de don est soumis à des règles légales particulières. La valeur des biens donnés est établie au jour de la donation et la juste valeur marchande des biens est déterminée au moyen d’une évaluation indépendante.

 

> Retour aux différentes formes de don planifié

 

Si vous souhaitez inclure la Fondation du Collège Stanislas dans votre réflexion pour l’avenir, quelle que soit la forme que cela prendra, nous vous invitons à nous contacter par courriel à l’adresse fondation@stanislas.qc.ca ou par téléphone au (514) 273-9521 poste 2300 afin d’envisager ensemble les meilleures solutions possibles.

Cela nous permettra dès maintenant de vous exprimer notre reconnaissance et de vous impliquer dans les projets de la Fondation.

Toute information que vous nous communiquerez restera strictement confidentielle et ne constituera en aucune sorte un engagement définitif de votre part. Votre anonymat sera garanti par la Fondation si tel est votre volonté.

Nous vous recommandons par ailleurs de contacter un conseiller juridique ou financier  pour en savoir plus.

 

 

Laisser un commentaire

*